Notice relative aux droits d'auteur

Google Documents utilise le logiciel ICU distribué sous la licence suivante :

  • Licence ICU - ICU 1.8.1 et version supérieure

    AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION

    Copyright (c) 1995-2003 International Business Machines Corporation et autres sociétés. Tous droits réservés.

    Le présent document autorise, gratuitement, toute personne ayant obtenu une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation connexes (ci-dessous dénommés le "Logiciel"), à revendre le Logiciel sans restriction, et lui confère, sans s'y limiter, le droit de l'utiliser, de le copier, de le modifier, de le fusionner avec d'autres, de le publier, de le distribuer, d'en sous-traiter la licence et/ou d'en vendre des copies, et d'autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à en faire de même, à condition que l'(les) avis de copyright ci-dessus et que le présent avis d'autorisation figurent dans toutes les copies du Logiciel et que l'(les) avis de copyright susmentionné(s) ainsi que la présente autorisation apparaissent dans la documentation annexe.

    LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES. LE OU LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE LIÉ À LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE NÉGLIGENCE OU D'UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE, DUS OU LIÉS À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.

    Sous réserve des dispositions du présent avis, le nom d'un détenteur du copyright ne doit pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir la vente, l'utilisation ou toute autre activité liée au Logiciel sans l'autorisation écrite préalable dudit détenteur.

Google Documents utilise le programme SCOWL (Spell Checking Oriented Word Lists) distribué sous les licences suivantes :

  • Copyright 2000-2004 par Kevin Atkinson

    L'autorisation d'utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de vendre ces listes de mots, les scripts associés, les résultats des scripts et la documentation dans n'importe quel but est accordée gratuitement par la présente, à condition que l'avis de copyright susmentionné figure dans toutes les copies et que l'avis de copyright et ladite autorisation apparaissent dans la documentation annexe. Kevin Atkinson ne fait aucune déclaration quant à l'adéquation de ce contenu à quelque usage que ce soit. Il est fourni "en l'état", sans garantie expresse ou implicite.

  • En tant que TITULAIRE DE LA LICENCE, vous recevez ce logiciel et cette base de données de la part de l'université Princeton (Princeton University) sous la licence suivante. En recevant, en utilisant et/ou en copiant ce logiciel et cette base de données, vous confirmez que vous avez lu, compris et que vous respectez les conditions d'utilisation suivantes :

    Il est autorisé, par le présent document et à titre gratuit, d'utiliser, de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel et cette base de données, ainsi que leur documentation, à quelque fin que ce soit, à condition que vous acceptiez de respecter les déclarations et l'avis de copyright suivants, y compris la limitation de responsabilité, et que ces derniers figurent dans TOUTES les copies du logiciel, de la base de données et de la documentation, y compris les modifications que vous apportez dans le cadre d'une utilisation interne ou d'une distribution.

    WordNet 1.6 Copyright 1997 par Princeton University. Tous droits réservés.

    CE LOGICIEL ET CETTE BASE DE DONNÉES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" ET PRINCETON UNIVERSITY NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'APPORTE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. PAR EXEMPLE (MAIS SANS LIMITATION) PRINCETON UNIVERSITY NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'APPORTE AUCUNE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE VIOLATION DE BREVETS, DE DROITS D'AUTEUR, DE MARQUES COMMERCIALES OU D'AUTRES DROITS DE TIERS.

    Le nom Princeton University ou Princeton ne doit pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir la distribution du logiciel et/ou de la base de données. Le droit d'auteur de ce logiciel, de cette base de données et de toute documentation associée doit, à tout moment, être acquis à Princeton University et le TITULAIRE DE LA LICENCE s'engage à préserver ce droit.

  • Copyright (c) J Ross Beresford 1993-1999. Tous droits réservés.

    L'utilisation de cette publication est soumise à la restriction suivante : si la liste UKACD (UK Advanced Cryptics Dictionary) est utilisée dans un progiciel ou si elle fait l'objet d'une redistribution sous quelque forme que ce soit, l'avis de copyright doit apparaître de façon évidente et le texte de ce document doit être inclus intégralement.

    Il n'existe aucune autre restriction : Je souhaite que la liste soit distribuée le plus largement possible.

  • Copyright 1993, Geoff Kuenning, Granada Hills, Californie

    Tous droits réservés.

    La redistribution et l'utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient satisfaites :

    1. Les redistributions du code source doivent reproduire l'avis de copyright susmentionné, la présente liste de conditions et l'avis de limitation de responsabilité suivant.

    2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire dans la documentation et/ou dans les autres éléments fournis avec la distribution l'avis de copyright susmentionné, la présente liste de conditions et l'avis de limitation de responsabilité suivant.

    3. Toutes les modifications du code source doivent être clairement identifiées comme telles. Les redistributions binaires basées sur un code source modifié doivent être clairement identifiées comme étant des versions modifiées dans la documentation et/ou dans les autres éléments fournis avec la distribution.

    (clause 4 supprimée avec l'autorisation de Geoff Kuenning)

    5. L'utilisation du nom Geoff Kuenning à des fins de promotion de produits dérivés de ce logiciel est interdite sans autorisation écrite préalable.

    GEOFF KUENNING ET LES COLLABORATEURS FOURNISSENT CE LOGICIEL "EN L'ÉTAT" SANS AUCUNE GARANTIE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, Y COMPRIS ET DE MANIÈRE NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. GEOFF KUENNING OU LES COLLABORATEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, ET DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, L'ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DU RECOURS EN RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, STRICTE OU CIVILE (INCLUANT LA NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RAISON), DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, ET CE MÊME SI LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT OU LES COLLABORATEURS ONT ÉTÉ AVISÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

Google Documents inclut des parties de la documentation du programme OpenOffice.org Calc (auteurs : Magnus Adielsson, Richard Barnes, Peter Kupfer, Iain Roberts et Jean Hollis Weber), distribuée sous la licence Creative Commons version 2.0 et disponible à l'adresse http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/.