PARIS (AFP) — La conférence de consensus d'experts sur la contribution climat-énergie (CCE), ou taxe carbone, se tiendra début juillet à Paris sous la présidence de Michel Rocard, selon l'invitation adressée aux futurs participants, dont l'AFP a obtenu copie mardi.
Selon ce document, la conférence aura lieu les 2 et 3 juillet, et sera suivie d'une table-ronde "de haut-niveau" les 8 et 9 sous la présidence de l'ancien Premier ministre Michel Rocard.
Joint par l'AFP, le ministère du Développement durable, co-organisateur de l'événement avec le ministère de l'Economie, s'est dit dans l'incapacité de confirmer précisément ces dates, faisant valoir un calendrier particulièrement chargé au début de l'été.
La contribution climat énergie ou "taxe carbone", l'une des mesures phares du Pacte écologique de Nicolas Hulot en 2007, avait été reprise dans le Grenelle de l'environnement, sans avancer depuis.
Elle vise à encourager les économies d'énergie en taxant les émissions de CO2 liées aux transports et à l'habitat, ainsi que la quantité d'énergie consommée.
La conférence d'experts - économistes, acteurs privés et représentants de la société civile - aura pour objectif "d'analyser les effets sur les ménages, pour les plus modestes notamment, et sur les entreprises dont la compétitivité doit être préservée", indique le document.
Les travaux seront répartis entre deux ateliers, l'un consacré à "l'intérêt général" de cet outil, l'autre à "la mise en oeuvre et les impacts".
La deuxième phase, la table-ronde "composée de personnalités de très haut niveau et présidée par Michel Rocard", permettra de délivrer une "synthèse globale" des travaux, de mettre en lumière les points d'accord et de désaccord, et de suggérer des pistes pour la mise en oeuvre de la CCE.
La loi Grenelle 1, qui doit encore passer en deuxième lecture au Sénat, prévoit que l'Etat "étudiera, dans les six mois suivant la publication de la loi, la création d'une contribution climat-énergie en vue d'encourager les comportements sobres en carbone".
Cette "taxe carbone" ne doit pas être confondue avec le projet de taxe aux frontières pour des produits émanant de pays qui ne respectent pas les règles environnementales.
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