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Conformément aux dispositions définies dans les Conditions générales, Google Agenda peut refuser d'héberger le contenu d'un agenda public ou d'un événement ou résilier le compte d'un utilisateur engagé dans des activités qui ne respectent pas notre réglementation, notamment :
- l'envoi de tout contenu illégal, contenant des propos diffamatoires, ou les activités incitant à un comportement illégal tel que les jeux d’argent illégaux ;
- l'utilisation de Google Agenda dans le but de violer la vie privée des autres utilisateurs (le harcèlement, par exemple) ;
- le non-respect des droits d'auteur. Pour plus d'informations, consultez notre politique visant les réclamations relatives aux violations de droits d'auteur dans le cadre du Digital Millennium Copyright Act (DMCA) ;
- l'utilisation de Google Agenda pour envoyer des spams ou échanger des virus ou des codes dangereux ;
- toute incitation à la haine ou à la violence.
Le contenu des messages mentionnant un événement public doit être exact et adapté à tous les âges.
Ce règlement est susceptible d'être modifié à tout moment sans préavis. |
