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Comme précisé dans les Conditions d'utilisation, Google Bloc-notes n'a pas l'obligation d'héberger ou de diffuser du contenu. Google Bloc-notes se réserve le droit de refuser d'héberger du contenu ne respectant pas notre règlement, notamment dans les cas suivants :

• contenu illégal ;
• atteinte à la vie privée ;
• non-respect du droit d'auteur (pour plus d'informations, consultez nos règles DMCA, ainsi que les "Informations sur la publication de contenu" ci-dessous) ;
• spam et code malveillant ou virus ;
• contenu haineux ou offensant vis-à-vis de la race, l'ethnie, l'origine nationale, la religion, le sexe ou l'orientation sexuelle ;
• incitation à la violence ;
• fausses déclarations sur une association ou des relations avec Google ou un emploi chez Google.

Notez que le contenu doit être exact et généralement adapté à tous les âges.

Informations sur la publication de contenu

Lorsque vous utilisez Google Bloc-notes, respectez le travail (et les droits) des personnes à l'origine du contenu. Les blocs-notes publics sont soumis aux mêmes règles que vos pages Web. Ils ne doivent comporter aucun contenu que vous n'auriez pas le droit d'afficher dans vos pages Web.

Google n'est pas un avocat et ne peut vous donner des conseils juridiques spécifiques. Toutefois, nous vous encourageons à tenir compte des restrictions légales liées à l'utilisation de texte ou d'images provenant des sites Web d'autres personnes lorsque vous utilisez Google Bloc-notes. En général, les lois sur le droit d'auteur interdisent d'utiliser les données d'autres personnes sans leur autorisation. Toutefois, cette règle générale compte de nombreuses exceptions importantes. Il existe une grande quantité d'informations utiles sur Internet concernant le droit d'auteur et ses exceptions. Vous trouverez par exemple des informations sur le site Web de l'Université de Stanford (Copyright and Fair Use Overview, en anglais). En cas de doute, demandez l'autorisation, utilisez des données qui sont entrées dans le domaine public ou consultez un expert juridique.

Notre politique est de répondre aux demandes nous informant d'une atteinte présumée à ces droits conformément au Digital Millennium Copyright Act (texte consultable sur le site Web du bureau des droits d'auteur des États-Unis, http://lcWeb.loc.gov/copyright/) et à d'autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle. En réponse à ces demandes, nous pourrons retirer les données portant atteinte aux droits d'auteur, désactiver l'accès à ces données et/ou résilier votre abonnement. Si nous supprimons ou désactivons un accès en réponse à une telle notification, nous tenterons, en toute bonne foi, de contacter l'utilisateur du bloc-notes de façon à ce qu'il puisse déposer une contre-notification conformément aux sections 512(g)(2) et (3) de cette loi. Notre politique consiste à documenter toutes les notifications de non-respect présumé des règles que nous traitons. Comme avec toutes les notifications d'ordre juridique, une copie de la notification peut être envoyée à un ou plusieurs tiers, qui peuvent la rendre publique. Pour plus d'informations, reportez-vous à nos Règles DMCA.

Lorsque vous publiez un bloc-notes, respectez le travail (et les droits) des personnes à l'origine du contenu. Les blocs-notes publics sont soumis aux mêmes règles que vos pages Web. Ils ne doivent comporter aucun contenu que vous n'auriez pas le droit d'afficher dans vos pages Web.