EP1194246B1 - Distributeur de produits liquides a corps en deux parties - Google Patents

Distributeur de produits liquides a corps en deux parties Download PDF

Info

Publication number
EP1194246B1
EP1194246B1 EP00949675A EP00949675A EP1194246B1 EP 1194246 B1 EP1194246 B1 EP 1194246B1 EP 00949675 A EP00949675 A EP 00949675A EP 00949675 A EP00949675 A EP 00949675A EP 1194246 B1 EP1194246 B1 EP 1194246B1
Authority
EP
European Patent Office
Prior art keywords
skirt
sleeve
dispenser
dispenser according
piston
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Expired - Lifetime
Application number
EP00949675A
Other languages
German (de)
English (en)
Other versions
EP1194246A1 (fr
Inventor
Maurice Petitjean
Pascal Hennemann
David Leuliet
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
Albea Le Treport SAS
Original Assignee
Rexam Dispensing Systems SAS
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by Rexam Dispensing Systems SAS filed Critical Rexam Dispensing Systems SAS
Publication of EP1194246A1 publication Critical patent/EP1194246A1/fr
Application granted granted Critical
Publication of EP1194246B1 publication Critical patent/EP1194246B1/fr
Anticipated expiration legal-status Critical
Expired - Lifetime legal-status Critical Current

Links

Images

Classifications

    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B05SPRAYING OR ATOMISING IN GENERAL; APPLYING FLUENT MATERIALS TO SURFACES, IN GENERAL
    • B05BSPRAYING APPARATUS; ATOMISING APPARATUS; NOZZLES
    • B05B11/00Single-unit hand-held apparatus in which flow of contents is produced by the muscular force of the operator at the moment of use
    • B05B11/0005Components or details
    • B05B11/0008Sealing or attachment arrangements between sprayer and container
    • B05B11/0013Attachment arrangements comprising means cooperating with the inner surface of the container
    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B05SPRAYING OR ATOMISING IN GENERAL; APPLYING FLUENT MATERIALS TO SURFACES, IN GENERAL
    • B05BSPRAYING APPARATUS; ATOMISING APPARATUS; NOZZLES
    • B05B11/00Single-unit hand-held apparatus in which flow of contents is produced by the muscular force of the operator at the moment of use
    • B05B11/01Single-unit hand-held apparatus in which flow of contents is produced by the muscular force of the operator at the moment of use characterised by the means producing the flow
    • B05B11/10Pump arrangements for transferring the contents from the container to a pump chamber by a sucking effect and forcing the contents out through the dispensing nozzle
    • B05B11/1001Piston pumps
    • B05B11/1023Piston pumps having an outlet valve opened by deformation or displacement of the piston relative to its actuating stem
    • B05B11/1025Piston pumps having an outlet valve opened by deformation or displacement of the piston relative to its actuating stem a spring urging the outlet valve in its closed position
    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B05SPRAYING OR ATOMISING IN GENERAL; APPLYING FLUENT MATERIALS TO SURFACES, IN GENERAL
    • B05BSPRAYING APPARATUS; ATOMISING APPARATUS; NOZZLES
    • B05B11/00Single-unit hand-held apparatus in which flow of contents is produced by the muscular force of the operator at the moment of use
    • B05B11/01Single-unit hand-held apparatus in which flow of contents is produced by the muscular force of the operator at the moment of use characterised by the means producing the flow
    • B05B11/10Pump arrangements for transferring the contents from the container to a pump chamber by a sucking effect and forcing the contents out through the dispensing nozzle
    • B05B11/1042Components or details
    • B05B11/1043Sealing or attachment arrangements between pump and container
    • B05B11/1046Sealing or attachment arrangements between pump and container the pump chamber being arranged substantially coaxially to the neck of the container
    • B05B11/1047Sealing or attachment arrangements between pump and container the pump chamber being arranged substantially coaxially to the neck of the container the pump being preassembled as an independent unit before being mounted on the container

Description

La présente invention concerne un distributeur de produits liquides à partir d'un récipient et plus particulièrement une pompe miniature pour la délivrance, par exemple, d'échantillons de parfums ou de cosmétiques ou de doses très faibles de produits pharmaceutiques.
Les distributeurs miniatures tel que celui décrit et représenté dans le EP-A-0453357 comprennent notamment un corps cylindroconique renfermant une chambre de dosage obturée à sa partie inférieure par un clapet d'admission et à sa partie supérieure par un piston muni d'un clapet d'échappement et d'un tube gicleur coiffé par un bouton-poussoir.
Cependant, dans les corps traditionnels qui sont réalisés en une seule pièce, le piston est généralement introduit à l'intérieur de la chambre par l'ouverture supérieure puis poussé vers le bas dans la chambre, ce qui entraíne une déformation rémanente du bord périphérique du piston vers le haut.
Or, cette mauvaise orientation du bord du piston est très difficile à corriger après le montage, et à défaut, elle est susceptible de provoquer un blocage du piston ainsi que des fuites de produit.
Par ailleurs, le bouton-poussoir est retenu sur le distributeur par un simple emmanchement sur le tube gicleur, ce qui ne lui confère pas une grande stabilité et qui ne suffit pas à le maintenir en place en cas de sollicitations accidentelles.
Au surplus, dans les distributeurs traditionnels, le corps doit être suffisamment souple pour garantir une bonne étanchéité et un bon fonctionnement des clapets mais il doit être aussi suffisamment rigide pour assurer une bonne résistance à la température et au vieillissement, en particulier dans la zone de contact entre le piston et la paroi de la chambre. De ces contraintes imposées à la matière constitutive du corps dépendent la régularité et la constance des doses successives qui sont délivrées.
Par ailleurs, il peut s'avérer nécessaire de rehausser le corps par rapport au col, ce qui n'est pas réalisable avec les distributeurs du type précédent ou bien entraíne des discontinuités d'aspect.
L'invention a pour but de résoudre ces problèmes techniques de manière satisfaisante.
Ce but est atteint selon l'invention au moyen d'un distributeur du type précédent dans lequel ledit élément inférieur pourvu d'une douille destinée à coopérer par serrage radial étanche avec ladite jupe en délimitant la paroi de ladite chambre de dosage, caractérisé en ce que ledit élément inférieur est pourvu d'un manchon prolongeant ladite douille coaxialement vers le bas et destiné à venir en serrage radial étanche à l'intérieur du col du récipient.
Selon un mode de réalisation particulier, ladite jupe est emmanchée dans ladite douille.
De préférence, le bord inférieur de ladite jupe vient au contact de la paroi interne de ladite douille.
Selon une caractéristique avantageuse, ladite jupe porte un épaulement formant butée pour le bord supérieur de ladite douille.
Selon une autre caractéristique, ladite jupe porte une saillie radiale de retenue du piston et/ou du bouton-poussoir.
Selon un mode de réalisation spécifique, le clapet d'admission est porté par l'élément inférieur en étant ménagé à la partie inférieure de ladite douille.
Selon une variante, ladite douille ou ladite jupe porte une collerette de support et de fixation sur le col du récipient.
Selon une autre variante, ladite collerette est pourvue d'organes de vissage ou d'encliquetage destinés à coopérer avec des organes complémentaires du récipient.
Le distributeur de l'invention possède un corps en deux éléments réalisés séparément et sous forme indépendante et qui sont destinés à être assemblés soit directement sur le site de fabrication, soit ultérieurement sur le site de conditionnement du produit.
Ce principe permet un choix élargi de fonctions, de matière et/ou de duretés différentes respectivement pour l'élément supérieur et l'élément inférieur qu'il devient désormais possible d'associer dans un même distributeur en optimisant ainsi ses performances et notamment la qualité de la distribution ainsi que sa fiabilité.
En outre, les modes de montage du distributeur sur un récipient s'en trouvent facilités et diversifiés en améliorant l'aspect esthétique et sans que l'étanchéité soit compromise.
Enfin cette disposition permet, d'une part, l'introduction du piston par le bas dans l'élément supérieur, c'est-à-dire en respectant son orientation fonctionnelle et, d'autre part, la retenue conjointe vers le haut dudit piston et du bouton-poussoir en utilisant des moyens simples et compatibles avec les efforts de rappel produits par un éventuel ressort.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre en référence aux dessins sur lesquels :
  • les figures 1 à 6 représentent des vues en coupe partielle de différentes variantes de réalisation de distributeur dans des applications du type pompe pour récipients qui sont utiles pour la compréhension de l'invention ;
  • les figures 7 et 8 représentent des vues en coupe partielle de deux modes de réalisation de l'invention.
Le distributeur représenté sur la figure 1 comprend un corps cylindroconique 1 renfermant une chambre 10 dont le volume correspond ici à une dose de produit liquide.
La chambre 10 est obturée à sa partie supérieure par un piston 2 muni d'un clapet d'échappement 3 et d'un tube gicleur 4 coiffé par un bouton-poussoir 5 coopérant avec un ressort externe 9 monté coaxialement au tube 4. Un ressort interne 6 représenté en pointillés, assure le rappel du piston 2 en position haute.
Toutefois, ce ressort n'est pas toujours utile et dans certaines applications de l'invention, il pourra s'avérer judicieux de supprimer le ressort interne 6 pour ne conserver que le ressort externe 9.
Dans ce mode de réalisation qui correspond à une application du type pompe, la chambre 10 est équipée à sa partie inférieure, d'un clapet d'admission 7 à bille susceptible de communiquer via un tube de prise 8, avec un récipient (non représenté sur cette figure) contenant le produit liquide. Dans ce cas, le produit ne séjourne que temporairement dans la chambre 10.
Le corps 1 est constitué de deux éléments indépendants 1a, 1b destinés à être assemblés de façon étanche et éventuellement réversible.
A cet effet, l'élément supérieur 1a qui porte le piston 2 est pourvu d'une jupe cylindrique 12 tandis que l'élément inférieur 1b est pourvu d'une douille 11 destinée à coopérer par serrage radial avec la jupe 12 en délimitant ainsi la paroi de la chambre 10.
Dans les modes de réalisation de la figure 1 et des figures 2 à 8, la jupe 12 est toujours emmanchée dans la douille 11 mais il est possible selon l'invention de prévoir un emmanchement symétrique de la douille 11 dans la jupe 12.
Les diamètres et épaisseurs respectifs de la jupe 12 et de la douille 11 seront ajustés pour que le serrage radial soit étanche et assure un assemblage stable dans le temps.
A la fin de l'emmanchement, le bord inférieur 12b de la jupe 12 vient, de préférence, au contact de la paroi interne de la douille 11 dans le fond 11b.
Pour faciliter, l'introduction de la jupe 12 dans la douille 11, son bord inférieur 12b est biseauté.
La position finale de l'assemblage est obtenue quand le bord supérieur 11a de la douille 11 est en butée contre un épaulement 12a ménagé à la partie supérieure de la jupe 12.
A son extrémité supérieure, la paroi interne de la jupe 12 porte une saillie radiale 15 coopérant avec une bride 50 solidaire de la partie inférieure du bouton-poussoir 5 pour assurer sa retenue vers le haut.
La saillie 15 est réalisée de façon périphérique ou de façon discontinue et assure conjointement le maintien du piston 2 dans la chambre 10 au contact de la paroi interne de la jupe 12.
Cette disposition implique l'introduction du piston 2 et du bouton-poussoir 5 dans la jupe 12 par son ouverture inférieure de plus grand diamètre.
Dans les variantes représentées sur les figures 2 et 3, le corps 1 est monté sur le col C d'un récipient.
A cet effet, la jupe 12 est équipée d'une collerette de support et de fixation 13 prolongeant l'épaulement 12a.
Sur la figure 2, la collerette 13 possède un filetage 13a coopérant avec des filets complémentaires réalisés à l'extérieur du col C.
Sur la figure 3, la collerette 13 est pourvue d'organes d'encliquetage 13b destinés à coopérer avec des organes complémentaires du col C.
Une cloison cylindrique 14 s'étend de façon intercalaire vers le bas à partir de l'épaulement 12a en délimitant une première gorge périphérique dans laquelle est engagé le bord supérieur du col C et une seconde gorge dans laquelle est disposée la partie supérieure de la douille 11.
La partie inférieure de la douille 11 est ici au contact de la paroi interne du col C mais sans serrage radial pour permettre le vissage du distributeur.
Sur la figure 4, le corps 1 est emmanché dans le col C du récipient avec un serrage radial étanche.
A cet effet, la douille 11 porte une collerette 13 réalisée ici sous forme d'une simple paroi transversale annulaire qui est ajustée et bloquée en appui entre le rebord du col C et l'épaulement 12a de la jupe 12.
La coopération entre le col C rigide, d'une part, la jupe 12 et la douille 11, d'autre part, dont les duretés sont adaptées, assure le calage et l'étanchéité du montage.
La figure 5 représente une variante de réalisation qui correspond à un vissage du corps 1 sur le col C comme dans la variante de la figure 2.
Toutefois, sur la figure 5, un joint J annulaire est disposé entre le rebord du col C et la collerette 13.
La figure 6 représente une variante de réalisation qui correspond à un encliquetage du corps 1 sur le col C comme dans la variante de la figure 3 mais ici la collerette 13 est portée par la douille 11.
La figure 7 représente une variante dans laquelle l'élément inférieur est pourvu d'un manchon 16 prolongeant la douille 11 coaxialement vers le bas et venant en serrage radial étanche à l'intérieur du col C, à la manière d'un bouchon. La collerette 13 est solidaire ici de la douille 11 au niveau du fond 11b et assure le maintien du corps 1 à l'extérieur du col C. Le manchon 16 a, quant à lui, sensiblement le même diamètre que la jupe 12 mais s'étend à l'extérieur de la chambre 10.
Le cas échéant, la collerette 13 sera pourvue de moyens de vissage ou d'encliquetage du type de ceux prévus dans les variantes des figures 2, 3, 5 et 6 pour assurer le verrouillage du distributeur sur le col C.
La figure 8 représente une autre variante dérivant de celle de la figure 7 et dans laquelle le manchon 16 est associé à des moyens d'encliquetage portés par la paroi inférieure de la douille 11. Le diamètre de la douille 11 correspond ici sensiblement au diamètre du col C. Par conséquent, la collerette 13 est constituée d'une partie de la paroi du fond 11b de la douille 11. Le corps 1 est ainsi disposé dans l'alignement du col C sans créer de discontinuité d'aspect.

Claims (9)

  1. Distributeur de produits liquides à partir d'un récipient à col (C), du type comprenant notamment un corps cylindroconique (1) renfermant une chambre de dosage (10) obturée à sa partie inférieure par un clapet d'admission (7) et à sa partie supérieure par un piston (2) muni d'un clapet d'échappement (3) et d'un tube gicleur (4) coiffé par un bouton-poussoir (5), et résultant de l'assemblage de deux éléments indépendants (1a,1b) un élément supérieur (1a) portant ledit piston (2) en étant pourvu d'une jupe cylindrique (12) et un élément inférieur (1b) pourvu d'une douille (11) destinée à coopérer par serrage radial étanche avec ladite jupe (12) en délimitant la paroi de ladite chambre de dosage (10), caractérisé en ce que ledit élément inférieur (1b) est pourvu d'un manchon (16) prolongeant ladite douille (11) coaxialement vers le bas et destiné à venir en serrage radial étanche à l'intérieur du col (C) du récipient.
  2. Distributeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite jupe (12) est emmanchée dans ladite douille (11).
  3. Distributeur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le bord inférieur (12b) de ladite jupe (12) vient au contact de la paroi interne de ladite douille (11).
  4. Distributeur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite jupe (12) porte un épaulement (12a) formant butée pour le bord supérieur (11a) de ladite douille (11).
  5. Distributeur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi interne de ladite jupe (12) porte une saillie radiale (15) de retenue du piston (2) et/ou du bouton-poussoir (5).
  6. Distributeur selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le clapet d'admission (7) est porté par l'élément inférieur (1b en étant ménagé à la partie inférieure de ladite douille (11).
  7. Distributeur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite douille (11) ou ladite jupe porte une collerette (13) de support et de fixation sur le col (C) du récipient.
  8. Distributeur selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite collerette (13) est pourvue d'organes de vissage (13a) ou d'encliquetage (13b) destinés à coopérer avec des organes complémentaires du récipient.
  9. Distributeur selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que ladite collerette (13) est constituée d'une partie du fond (11b) de la douille (11).
EP00949675A 1999-07-09 2000-07-07 Distributeur de produits liquides a corps en deux parties Expired - Lifetime EP1194246B1 (fr)

Applications Claiming Priority (3)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR9908917A FR2796050B1 (fr) 1999-07-09 1999-07-09 Distributeur de produits liquides a corps en deux parties
FR9908917 1999-07-09
PCT/FR2000/001968 WO2001003850A1 (fr) 1999-07-09 2000-07-07 Distributeur de produits liquides a corps en deux parties

Publications (2)

Publication Number Publication Date
EP1194246A1 EP1194246A1 (fr) 2002-04-10
EP1194246B1 true EP1194246B1 (fr) 2003-09-24

Family

ID=9547918

Family Applications (1)

Application Number Title Priority Date Filing Date
EP00949675A Expired - Lifetime EP1194246B1 (fr) 1999-07-09 2000-07-07 Distributeur de produits liquides a corps en deux parties

Country Status (16)

Country Link
US (1) US6540116B1 (fr)
EP (1) EP1194246B1 (fr)
JP (1) JP2003504279A (fr)
CN (1) CN1124904C (fr)
AT (1) ATE250466T1 (fr)
AU (1) AU6295800A (fr)
BR (1) BR0012209A (fr)
CA (1) CA2379070A1 (fr)
DE (1) DE60005515T2 (fr)
DK (1) DK1194246T3 (fr)
ES (1) ES2206281T3 (fr)
FR (1) FR2796050B1 (fr)
HK (1) HK1045473B (fr)
MX (1) MXPA02000209A (fr)
PT (1) PT1194246E (fr)
WO (1) WO2001003850A1 (fr)

Families Citing this family (13)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
FR2840890B1 (fr) * 2002-06-14 2004-10-15 Valois Sa Organe de fixation et distributeur de produit fluide comprenant un tel organe de fixation
FR2847561B1 (fr) * 2002-11-27 2005-08-19 Rexam Dispensing Sys Pompe suceptible d'obturer le col d'un flacon et conditionnement de produit a pulveriser comprenant ladite pompe et un flacon
DE102005009295A1 (de) * 2004-07-13 2006-02-16 Ing. Erich Pfeiffer Gmbh Dosiervorrichtung für Medien
FR2885890B1 (fr) * 2005-05-20 2007-07-20 Rexam Dispensing Systems Sas Dispositif pour la delivrance et l'admission d'un produit liquide
CN100486503C (zh) * 2006-11-13 2009-05-13 姚凡 一种指控喷洒式食油调料瓶
FR2911853B1 (fr) * 2007-01-30 2009-04-10 Rexam Dispensing Smt Soc Par A Flacon comprenant un col assemble sur un corps
USD586214S1 (en) 2007-04-02 2009-02-10 Colgate-Palmolive Company Container
USD649059S1 (en) 2008-06-24 2011-11-22 Colgate-Palmolive Company Container
USD646174S1 (en) 2008-12-04 2011-10-04 Colgate-Palmolive Company Container
WO2010083419A1 (fr) * 2009-01-16 2010-07-22 Colgate-Palmolive Company Contenant de distribution comprenant une douille de réception de pompe
FR3028571B1 (fr) * 2014-11-14 2019-09-13 Aptar France Sas Pompe manuelle
CA3090054A1 (fr) * 2018-03-29 2019-10-03 Basf Se Dispositif pour distribuer des confiseries congelees
DE102022000980A1 (de) 2022-03-22 2023-09-28 Frank Matanic Dosiervorrichtung

Family Cites Families (11)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
US3187960A (en) * 1964-05-08 1965-06-08 Sterling Drug Inc Non-metallic pump dispenser
US3949910A (en) * 1973-11-29 1976-04-13 Precision Valve Corporation Dispensing pump
US3991914A (en) * 1975-05-29 1976-11-16 The Risdon Manufacturing Company Easily assembled, leakproof liquid dispensing pump
DE7708800U1 (de) * 1977-03-22 1978-11-09 Pfeiffer Zerstaeuber-Vertriebsgesellschaft Mbh & Co Kg, 7760 Radolfzell Zerstäuber-Kolbenpumpe
ES2013413A6 (es) * 1989-03-29 1990-05-01 Monturas Sa Bomba dispensadora de fluido contenido en un recipiente.
FR2661157B1 (fr) * 1990-04-19 1993-08-13 Jumel Bernard Systeme doseur sans bague destine a etre emmanche a force a l'interieur d'un col de recipient.
US5449094A (en) * 1992-05-18 1995-09-12 Sofab Dispenser with plunging sleeve
DE4400944A1 (de) * 1994-01-14 1995-07-20 Ursatec Verpackung Gmbh Saug-Druckpumpe für Fluidbehälter
FR2740114B1 (fr) * 1995-10-19 1998-01-02 Innovation Rech Plastique Sa Dispositif de conditionnement d'un produit avec bague de support d'une pompe manuelle de distribution en doses unitaires
DE19742559C2 (de) * 1997-09-26 1999-08-05 Gaplast Gmbh Behälter mit Pumpe
FR2786470B1 (fr) * 1998-11-27 2001-02-16 Sofab Dispositif pour le raccordement d'une pompe

Also Published As

Publication number Publication date
CN1360522A (zh) 2002-07-24
JP2003504279A (ja) 2003-02-04
FR2796050B1 (fr) 2002-01-25
HK1045473B (zh) 2004-02-13
US6540116B1 (en) 2003-04-01
WO2001003850A1 (fr) 2001-01-18
ATE250466T1 (de) 2003-10-15
DK1194246T3 (da) 2004-02-09
EP1194246A1 (fr) 2002-04-10
BR0012209A (pt) 2002-03-26
CN1124904C (zh) 2003-10-22
AU6295800A (en) 2001-01-30
DE60005515T2 (de) 2004-08-05
ES2206281T3 (es) 2004-05-16
HK1045473A1 (en) 2002-11-29
MXPA02000209A (es) 2002-06-21
DE60005515D1 (de) 2003-10-30
PT1194246E (pt) 2004-02-27
FR2796050A1 (fr) 2001-01-12
CA2379070A1 (fr) 2001-01-18

Similar Documents

Publication Publication Date Title
EP1194246B1 (fr) Distributeur de produits liquides a corps en deux parties
EP1100625B1 (fr) Pulverisateur de liquide
EP0899213B1 (fr) Ensemble de conditionnement d'un produit liquide ou semi liquide du type à pompe
EP1768789B1 (fr) Dispositif de distribution de produit fluide.
EP1924362A1 (fr) Bague intercalaire de verrouillage
CA2154522A1 (fr) Recipient permettant le stockage d'au moins deux produits, le melange de ces produits et la distribution du melange ainsi obtenu
EP1671705A1 (fr) Flacon en matière synthétique équipé d'une pompe
EP0905052B1 (fr) Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit liquide ou semi liquide
EP0905037A1 (fr) Tête de distribution avec organe de fermeture
EP2069072B1 (fr) Ensemble de distribution et distributeur de produit fluide comportant un tel ensemble de distribution
EP2167398A2 (fr) Valve de distribution de produit fluide et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve
WO2007000536A2 (fr) Valve de distribution de produit fluide.
FR2646408A1 (fr) Conditionnement a distributeur integre
FR2734246A1 (fr) Distributeur miniature
EP1181219A1 (fr) Embout pour la distribution et la pulverisation de produits pharmaceutiques liquides
EP1289671A1 (fr) Dispositif de reprise d'air dynamique pour distributeur de produit liquide
FR2793779A1 (fr) Distributeur a frette d'habillage
FR2924101A1 (fr) Valve amelioree
EP0499537B1 (fr) Dispositif de pulvérisation ou de distribution de produit fluide comportant un tube coulissant dans son conduit d'admission
WO2023031569A1 (fr) Tete de remplissage d'un dispositif de distribution de produit fluide comportant une valve
WO2022069843A1 (fr) Valve doseuse

Legal Events

Date Code Title Description
PUAI Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009012

17P Request for examination filed

Effective date: 20020123

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: A1

Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE

AX Request for extension of the european patent

Free format text: AL;LT;LV;MK;RO;SI

GRAH Despatch of communication of intention to grant a patent

Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOS IGRA

GRAS Grant fee paid

Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3

GRAA (expected) grant

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009210

RAP1 Party data changed (applicant data changed or rights of an application transferred)

Owner name: REXAM DISPENSING SYSTEMS

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: B1

Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE

REG Reference to a national code

Ref country code: GB

Ref legal event code: FG4D

Free format text: NOT ENGLISH

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: EP

REG Reference to a national code

Ref country code: IE

Ref legal event code: FG4D

Free format text: FRENCH

REF Corresponds to:

Ref document number: 60005515

Country of ref document: DE

Date of ref document: 20031030

Kind code of ref document: P

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: NV

Representative=s name: BOVARD AG PATENTANWAELTE

GBT Gb: translation of ep patent filed (gb section 77(6)(a)/1977)

Effective date: 20031111

REG Reference to a national code

Ref country code: SE

Ref legal event code: TRGR

REG Reference to a national code

Ref country code: GR

Ref legal event code: EP

Ref document number: 20030405216

Country of ref document: GR

REG Reference to a national code

Ref country code: DK

Ref legal event code: T3

LTIE Lt: invalidation of european patent or patent extension

Effective date: 20030924

REG Reference to a national code

Ref country code: ES

Ref legal event code: FG2A

Ref document number: 2206281

Country of ref document: ES

Kind code of ref document: T3

PLBE No opposition filed within time limit

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009261

STAA Information on the status of an ep patent application or granted ep patent

Free format text: STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT

26N No opposition filed

Effective date: 20040625

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: IE

Payment date: 20050722

Year of fee payment: 6

Ref country code: LU

Payment date: 20050722

Year of fee payment: 6

Ref country code: MC

Payment date: 20050722

Year of fee payment: 6

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: DK

Payment date: 20050725

Year of fee payment: 6

Ref country code: SE

Payment date: 20050725

Year of fee payment: 6

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: CH

Payment date: 20050726

Year of fee payment: 6

Ref country code: FI

Payment date: 20050726

Year of fee payment: 6

Ref country code: GR

Payment date: 20050726

Year of fee payment: 6

Ref country code: AT

Payment date: 20050726

Year of fee payment: 6

Ref country code: NL

Payment date: 20050726

Year of fee payment: 6

Ref country code: PT

Payment date: 20050726

Year of fee payment: 6

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: CY

Payment date: 20050728

Year of fee payment: 6

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: BE

Payment date: 20050802

Year of fee payment: 6

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060707

Ref country code: CY

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060707

Ref country code: AT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060707

Ref country code: IE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060707

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: SE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060708

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GB

Payment date: 20060720

Year of fee payment: 7

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: ES

Payment date: 20060728

Year of fee payment: 7

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: BE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060731

Ref country code: MC

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060731

Ref country code: DK

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060731

Ref country code: LI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060731

Ref country code: CH

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060731

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: PT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20070108

REG Reference to a national code

Ref country code: PT

Ref legal event code: MM4A

Free format text: LAPSE DUE TO NON-PAYMENT OF FEES

Effective date: 20070108

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: NL

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20070201

REG Reference to a national code

Ref country code: DK

Ref legal event code: EBP

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: PL

EUG Se: european patent has lapsed
NLV4 Nl: lapsed or anulled due to non-payment of the annual fee

Effective date: 20070201

REG Reference to a national code

Ref country code: IE

Ref legal event code: MM4A

BERE Be: lapsed

Owner name: *REXAM DISPENSING SYSTEMS

Effective date: 20060731

GBPC Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee

Effective date: 20070707

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GB

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20070707

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: LU

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20060707

REG Reference to a national code

Ref country code: ES

Ref legal event code: FD2A

Effective date: 20070709

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20070202

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: ES

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20070709

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: DE

Payment date: 20100723

Year of fee payment: 11

Ref country code: IT

Payment date: 20100726

Year of fee payment: 11

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: DE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20120201

REG Reference to a national code

Ref country code: DE

Ref legal event code: R119

Ref document number: 60005515

Country of ref document: DE

Effective date: 20120201

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: IT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20110707

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: CD

Owner name: ALBEA LE TREPORT, FR

Effective date: 20140822

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: PLFP

Year of fee payment: 16

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FR

Payment date: 20150629

Year of fee payment: 16

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20160801

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: ST

Effective date: 20170331